Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXBA
/
VECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECA
SAS AXBA

Numéro de dépôt :
3305047
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2014
VECA de AXBA

Présentation de la marque VECA

Déposée le 21 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXBA domicilié(e) 1 Rue Domaine Château Gaillard,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 165 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS AXBA domicilié(e) 1 Rue Domaine Château Gaillard,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France.

La marque VECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305047.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECA est expirée depuis le 21 juillet 2014.

AXBA a également déposé les autres marques suivantes : JARDISPOT MON PREMIER JARDIN , VISTA


SAS AXBA - 1 Rue Domaine Château Gaillard,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France - SIREN 444165955


SAS AXBA - 1 Rue Domaine Château Gaillard,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France


Inscription le 18 mai 2005 - retrait partiel n°412241 - Publication au BOPI 2005-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Meubles, à savoir jardinières pour jardins et balcons.